Mise à jour: 04 février  2019

Mentions légales

1. Éditeur du site internet

  • Le site internet sus-désigné est édité par :
    Dénomination : HARAS DE LA PAUMARDIERE
    Structure juridique : Société civile d’exploitation agricole SCEA
    Capital social : 13 000,00 €
    Numéro de SIRET : 50983668000017
    Code APE : Culture et élevage associés (0150Z)

    Coordonnées :
    Siège social : LA PAUMARDIERE 53170 BAZOUGERS
    Téléphone : +33 (0)2 43 02 30 93
    E-mail : contact@harasdelapaumardiere.com
    Responsable de publication : Carine ROMARIE

2. Création et hébergement du site internet

  • Réalisation du site internet :

    Designed by JLGRAPHISME
    La Filerie 53950 La Chapelle Anthenaise
    Tél : 06 82 171 171
    Web: www.jlgraphisme.fr
    E-mail : info[at]jlgraphisme.fr

    Hébergement :

    O2SWITCH
    222-224 Boulevard Gustave Flaubert
    63000 Clermont-Ferrand
    SARL o2switch au capital de 7500€
    RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
    La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
    http://www.o2switch.fr/

3. Politique de confidentialité

  • La politique de confidentialité de ce site peut être consultée sur cette page.

3. Droits d’auteurs

  • Le Site constitue une œuvre originale dont l’éditeur du Site est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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    *action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

4. Responsabilité

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5. Liens hypertextes

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6. Modification

  • L’éditeur du Site se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.

7. Règlement des litiges

  • Le droit applicable est le droit français.

    Sauf application de dispositions légales d’ordre public, seuls les tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur du Site sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.

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